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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES
Extrait du décret 94-490 du 15 juin 1994 pris en application de l'article 31 de la loi n°92-645 du 13 juillet 1992 fixant les conditions d'exercice des activités relatives à l'organisation et à la vente de voyages ou de séjours. (se reporter à notre brochure Afrique Authentique 2005/2006 ou sur simple demande)
CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTES
II est expressément précisé conformément aux dispositions de l'article 96 de la loi susvisée que les informations figurant sur la brochure peuvent faire l'objet de certaines modifications. Là où nous allons, rien est simple ni évident et encore moins conforme à nos logiques occidentales. Les aléas existent et sont totalement imprévisibles. Il convient de laisser de côté la notion de vacances telle que nous l'entendons habituellement.
Art. I PRIX
Les prix indiqués dans cette brochure ont été établis sur les informations connues au Ier septembre 2005. Ils doivent être confirmés impérativement par l'agent de voyage vendeur au moment de l'inscription, une erreur typographique étant possible. Nos prix sont calculés de manière forfaitaire incluant un ensemble de prestations décrites dans les programmes. Ils sont basés sur un certain nombre de nuits et ne correspondent pas nécessairement à un nombre déterminé de journées entières (essentiellement pour les voyages en avion). Si en raison des horaires imposés par les compagnies aériennes la première et la dernière journées se trouvent écourtées par une arrivée tardive ou un départ matinal aucun remboursement ne pourrait avoir lieu. La durée du voyage est calculée depuis le jour de la convocation à l'aéroport de départ, jusqu'au jour de retour. Sauf disposition particulière, il convient de considérer que le 1er et le dernier jour sont consacrés à l'acheminement. Les prix comprennent : le transport (suivant le mode choisi) de l'aéroport ou de la ville indiquée (sauf pour les séjours station/station et rendez-vous à l'hôtel) - les services d'accueil - l'assistance et les transferts à votre hôtel-lés garanties assistance/rapatriement, frais médicaux et d'hospitalisation, Contrat Assurance LEA N°7.904.847 (un exemplaire de ce contrat vous sera remis lors de votre inscription) - le séjour suivant la formule retenue (pension complète, demi-pension, chambre et petit déjeuner, logement seul, hôtels et circuits) - pour tous les circuits, nos prix sont établis sur la base d'un minimum de 4 participants par véhicule pour les départs garantis sauf mention spéciale. Les prix ne comprennent pas : les taxes aéroports au départ de France, à l'étranger, et les redevances passagers, variables selon les destinations et les acheminements aériens à régler obligatoirement à l'inscription, (les taxes aéroports sont données à titre indicatif et vous seront confirmées à l'inscription], les frais de visa, les boissons aux repas. Nous recommandons pour des raisons sanitaires de consommer de l'eau minérale en bouteille payante.Toutes les dépenses d'ordre personnelles, les repas aux escales, (pour les voyages aériens les repas du premier et dernier jour ne sont souvent pas compris en fonction des horaires d'avion), les assurances annulation/bagages, responsabilité civile. Pour les voyages aériens les repas du premier et dernier jour ne sont souvent pas compris en fonction des horaires. Excursions facultatives : certaines exigent pour leur réalisation un minimum de participants confirmé à l'inscription. Guyane Authentique est responsable exclusivement des excursions gui sont vendues avant le départ ou des excursions de substitutions qui sont proposées lors de la réalisation du forfait par ses correspondants, guides ou accompagnateurs de la société.Aucune responsabilité ne pourra être recherchée si le voyageur choisit une excursion qui n'est pas proposée dans les conditions précédentes. Aucune contestation concernant le prix du voyage ne pourra être prise en considération au retour. Il appartient au client d'apprécier avant son départ si le prix lui convient en acceptant le principe qu'il s'agit d'un prix forfaitaire négocié à lors de la réalisation de la brochure ne tenant pas compte de certaines promotions consenties par certains prestataires à certaines dates. Révision de prix : Conformément à l'article 19 de la Loi du 13 juillet 1992, la société CYG PRODUCTION VOYAGES, titulaire de la marque "Guyane Authentique" se réserve la possibilité de réviser les prix de cette brochure, tant à la hausse qu'à la baisse. Conformément à l'article 101 du Décret du 15 juin 1994, le client ne pourra résilier son contrat qu'en cas de hausse supérieure à 15% du prix du forfait. Pour les clients déjà inscrits, la révision à la hausse du prix de leur voyage ou séjour ne pourra intervenir moins de 30 jours avant la date prévue de leur départ. Dans l'hypothèse d'une majoration du prix de vente, les clients déjà inscrits seront avertis par lettre recommandée avec accusé de réception. Le client aura 5 jours pour se prononcer à partir de la date de notification par son agence. Les prix indiqués dans notre brochure sont établis en fonction notamment des données économiques au (l"juillet 2005) suivantes : Coût du transport lié notamment au coût du carburant et au taux de changes USD/ ; redevances et taxes obligatoires afférentes aux prestations offertes telles que les taxes d'atterrissage, d'embarquement, de débarquement dans les aéro¬ports ; cours des devises, entrant dans la composition des prix de revient. Variation du coût de transport, des taxes, des redevances. Toute variation des données économiques ci-dessus sera intégralement répercutée dans le prix de vente du voyage. Compte tenu de la fluctuation des taxes obligatoires, celles-ci seront intégralement réajustées à la valeur exacte, sans que cette répercussion puisse être contestée.
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Art. 2 ACOMPTE ET PAIEMENT DU SOLDE
Sauf disposition contraire des conditions particulières à chaque programme, l'agent de voyages vendeur reçoit du client au moment de la réservation, une somme égale à 30% du prix du voyage. La nature du droit conféré au client par ce versement est variable ; ainsi par exemple, l'exécution de certains voyages est soumise à la réunion d'un nombre minimum de participants ; elle dépend du type de voyage choisi. Toutes précisions à ce sujet sont données au moment de l'inscription par l'agent de voyages vendeur et la confirmation du départ intervient au plus tard 21 jours avant le voyage. Sauf dispositions contraires des conditions particulières, le paiement du solde du prix du voyage doit être effectué un mois avant la date de départ, sans qu'il soit procédé à une relance de notre part. Le client n'ayant pas versé le solde à la date convenue est considéré comme ayant annulé son voyage sans qu'il puisse se prévaloir de cette annulation. Les frais d'annulation seront alors retenus conformément à l'article 6 de nos conditions de vente. Pour les inscriptions intervenant moins de 30 jours avant la date de départ le règlement intégral du prix est exigé lors de l'inscription. En cas d'inscription tardive, les documents de voyage pourront être remis aux clients à l'aéroport. Concernant les inscriptions de dernière minute, c'est à-dire moins de 10 jours avant le départ, le règlement se fera obligatoirement par espèce en mandat ou carte bleue, et entraîne un supplément de 45 par dossier.
Art. 3 MODIFICATION PAR LE CLIENT
Avant le départ : toute modification de dossier avant le départ entraînera 25 de frais par personne en aucun cas remboursable.Tout report de date, tout changement de type de transport et/ou de Mlle de départ entraînera la facturation de frais d'annulation comme prévu à l'article 6 (frais d'annulation).Au cours du séjour : si le client écourte son séjour, il ne peut prétendre à aucun remboursement.
Art. 4 CESSION DU CONTRAT
Les cédants doivent impérativement informer l'agent de voyages vendeur de la cession du contrat par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard 7 jours avant le début du voyage en indiquant précisément le(s) nom(s) et adresse(s) du/des cessionnaire(s) et des participant(s) au voyage et en justifiant que ceux-ci remplissent les mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou le séjour (mode d'hébergement et de pension identiques, même formule de voyage, même nombre de passagers ; en particulier pour les enfants qui doivent se situer dans les mêmes tranches d'âge telles que définies dans l'article 5 réductions enfants). Cette cession entraîne les frais suivants à acquitter par le client pour les prestations : Jusqu'à 30 jours avant le départ : 23 par personne De 30 à 15 jours avant le départ : 45 par personne De 14 à 7 jours avant le départ : 150 par personne pour le billet d'avion : conditions identiques ci-dessus, sauf en cas de billets d'avions déjà émis, il ne sera procédé à aucun remboursement.
Art. 5 REDUCTION ENFANTS
Elles sont visées dans le catalogue : Pour les voyages aériens : Suivant les compagnies aériennes, vols spéciaux ou vols charter, les réductions sont différentes et varient suivant le voyage de 10 à 30% de réduction pour les enfants suivant l'âge et partageant la même chambre que deux adultes, interrogez votre agent de vente qui vous confirmera le montant exact.
Art. 6 FRAIS D'ANNULATION
En cas d'annulation par le client, le remboursement des sommes versées interviendra déduction faite des montants (frais d'annulation) précisés ci-dessous à titre de dédit en fonction de la date d'annulation par rapport à la date de départ. Plus de 45 jours avant le départ : 100 par personne. Entre 45 et 35 jours avant le départ : 25% du montant du voyage. Entre 34 et 15 jours avant le départ : 40% du montant du voyage. Entre 14 et 2 jours avant le départ : 75% du montant du voyage. Moins de 2 jours avant le départ ou no-show : 100% du montant du voyage.
Aucune assurance ANNULATION/BAGAGES n'étant souscrite d'office, nous vous conseillons de souscrire cette assurance qui peut couvrir ces frais (hors franchise de 50 ) dans la limite des garanties de l'assurance. Exigez votre contrat d'assurance pour connaître les garanties. Nous vous rappelons que la date d'annulation pour toute déclaration doit être identique au certificat si celui-ci est exigé par l'assurance car il en est la preuve officielle
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Art. 7 DEFAUT D'ENREGISTREMENT
Guyane Authentique ne peut-être tenu pour responsable du défaut d'enregistrement des clients au lieu de départ du voyage aérien à forfait occasionné par un retard de pré acheminement aérien, ferroviaire ou terrestre non organisé par Guyane Authentique, même si ce retard résulte d'un cas de force majeure, d'un cas fortuit ou du fait d'un tiers. Guyane Authentique ne peut être tenue pour responsable du défaut d'enregistrement : lorsque le participant présente des docments d'identification et/ou sanitaires nécessaires périmés ou non conforme à la législation du pays d'accueil (carte d'identité, passeport, visa, certificat de vaccination) lorsque le participant ne présente pas les documents d'identification et/ou sanitaire nécessaire à la réalisation de son voyage. En cas de défaut d'enregistrement du client au lieu de départ du voyage, il ne pourra prétendre à aucun remboursement.
Art., 8 ANNULATION DU FAIT DE L'ORGANISATEUR
Le client ne pourra prétendre à aucune indemnité si l'annulation du voyage est imposée par des circonstances de force majeure ou pour des raisons tenant à la sécurité des voyageurs. De même si l'annulation du voyage intervient pour insuffisance du nombre de participants à 2l jours du départ et au-delà, le nombre de participant étant précisé dans les conditions particulières.
Art. 9 TRANSPORTS
Les conséquences des accidents/incidents pouvant survenir à l'occasion de l'exécution du transport aérien, sont régies par les dispositions de la Convention de Varsovie ou les réglementations locales régissant les transports nationaux du pays concerné. En cas de modification des horaires de vol due à l'intensité du trafic aérien ou à des événements indépendants de notre volonté (grève, incidents techniques, météo, autorisations administratives) aucun remboursement, à quel que titre que ce soit, ne pourra être demandé. En cas de perte ou de vol de billets, le client sera obligé de racheter un nouveau billet à ses frais. La demande de remboursement sera transmise à la compagnie aérienne sur présentation de justificatif.
Art. 10 FORMALITES ADMINISTRATIVES
Les formalités administratives indiquées dans la rubrique page 4 s'adressent uniquement aux personnes de nationalité française. Consultez votre agent de voyages pour les autres cas. Entre la parution de ce catalogue et la date de départ, des modifications administratives ou sanitaires sont susceptibles d'intervenir. Pour les mineurs : de 0 à 14 ans : s'ils ne disposent pas de papiers d'identité personnels, il peuvent figurer sur le passeport de la personne investie de l'autorité parentale avec laquelle ils voyagent [attention à partir de 7 ans la photo est obligatoire). A partir de 15 ans : ils doivent être en possession d'un passeport à leur nom. Guyane Authentique ne peut accepter l'inscription à un de ses voyages d'un mineur non accompagné. En conséquence. elle ne peut être tenue pour responsable dans le cas où malgré cet interdit, un mineur non accompagné serait inscrit, à leur insu, sur l'un de ses voyages. En tout état de cause leur titre de transport et d'identité devront être conformes à la législation du pays d'accueil.
Art. 11 QUALITE DU VOYAGE
Toute réclamation de défaillance doit être signalée à l'organisateur du voyage par lettre recommandée avec avis de réception, par l'intermédiaire de l'agence, dans le mois suivant le retour du client du voyage. Le non-respect de ce délai pourra être susceptible d'affecter la qualité du traitement du dossier de réclamation. Toute défaillance constatée par le client doit, dans la mesure du possible, faire l'objet d'une attestation signée par le prestataire ou le guide local ou notre accompagnateur.
Art. 12 APTITUDE AU VOYAGE
Compte tenu des difficultés inhérentes à certains voyages, séjours ou circuits, et de l'autonomie physique et psychique qu'ils impliquent, Guyane Authentique se réserve la possibilité de refuser toute inscription, voire toute participation qui leur paraîtrait non adaptée avec les contingences de tels voyages, séjours ou circuits. Le client devra produire un certificat médical d'aptitude en ce sens, la garantie de la compagnie d'assurance n'étant pas acquise s'il s'avérait que l'état de santé physique ou moral de cette personne ne lui permettait pas un tel voyage. En tout état de cause, il appartient aux clients de Guyane Authentique de vérifier leur condition physique avant le départ, de se munir de leur traitement habituel et d'entreprendre les traitements préventifs nécessaires (fièvre jaune, paludisme...). Les personnes placées sous une mesure de protection judiciaire, telle qu'une mesure de tutelle ou de curatelle ont l'obligation de faire état de leur placement lors de leur inscription. Les personnes placées sous curatelle ont l'obligation de demander une autorisation écrite de s'inscrire à leur curateur. Les personnes placées sous tutelle doivent voyager avec leur tuteur ou une personne habilitée par le juge des tutelles. La responsabilité de Guyane Authentique, ne pourra en aucun cas être recherchée à l'égard des personnes faisant l'objet de ces mesures de protection.
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Art, 13 MODIFICATIONS
Les prix, horaires, itinéraires mentionnés dans nos programmes peuvent être modifiés par suite de circonstances indépendantes de notre volonté ou par suite d'événements dus à un cas de force majeure. De plus la brochure Guyane Authentique étant imprimée de nombreux mois à l'avance, les prestations proposées peuvent être sujettes à modification.
Art. 14 HOTELLERIE
II est de règle en hôtellerie internationale de prendre possession de la chambre à partir de 13h et de libérer celle-ci avant 12h quelque soit l'horaire de vol. La classification : est celle qui est donnée par les ministères du tourisme locaux selon des normes qui sont différentes des normes françaises. Des différences sensibles sur les étoiles ou les catégories peuvent intervenir d'un pays à l'autre. Les chambres individuelles : sont toujours peu nombreuses, moins bien situées et moins confortables que les chambres doubles, malgré le supplément demandé. La demande de chambre individuelle n'engage Guyane Authentique que dans la mesure où Guyane Authentique a pu en obtenir de l'hôtelier ou de l'organisateur concerné. Les chambres à partager : impliquent de la part du voyageur qui en souhaite, d'une part la possibilité de trouver une personne qui souhaite partager une chambre, d'autre part l'acceptation de s'acquitter avant le départ du supplément chambre individuelle dans le cas où l'organisateur n'a pas pu satisfaire sa demande avant le départ. Les chambres triples ou quadruples : sont en réalité des chambres doubles dans lesquelles on ajoute un ou deux lits (d'appoint le plus souvent).
Art. 15 OBJETS OUBLIES
Guyane Authentique attire l'attention de leur aimable clientèle sur le fait qu'ils ne peuvent en aucun cas être tenus pour responsables des objets oubliés dans les hôtels, autocars, véhicules et qu'ils ne se chargent pas de leur recherche et de leur rapatriement. De plus laisser un objet de valeur a la vue de toute personne incite souvent à l'effraction, c'est pourquoi nous vous demandons beaucoup de vigilance.
Art. 16 BAGAGES
Ne mettez ni bijoux, ni objets de valeur (appareils photos) ni médicaments dans vos bagages. Pendant le déroulement des circuits, les clients de Guyane Authentique ne doivent emporter que les effets personnels et les vêtements nécessaires et appropriés au but et aux conditions du voyage. Les bagages confiés à une compagnie aérienne sont couverts par l'assurance de la dite compagnie dont les conditions sont stipulées sur les billets de passage. En cas de détérioration ou de perte de bagages placés sous la responsabilité de la compagnie aérienne, une déclaration devra être faite aux autorités compétentes, dès la constatation du sinistre par la compagnie aérienne. En cas de voyage effectué avec d'autres moyens de transports, Guyane Authentique ne saurait être tenue responsable de la négligence de ses clients qui auraient pour consé¬quence la perte ou la détérioration de leurs bagages.
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Art. 17 RISQUES
Chaque participant est conscient que, vu le caractère des voyages que nous organisons, il peut courir certains risques dus notamment à l'éloignement des centres médicaux. Il les assume en toute connaissance de cause et s'engage à ne pas faire porter la responsabilité des accidents pouvant survenir à Guyane Authentique, aux guides ou aux différents prestataires. Ceci est valable également pour les ayants droit et tout membre de la famille. Si les circonstances l'imposent et en particulier pour assurer la sécurité de l'ensemble du groupe, mais aussi pour des raisons climatiques ou des événe¬ments imprévus, Guyane Authentique se réserve le droit directement ou par l'intermédiaire de ses accompagnateurs, de substituer un moyen de transport, un hébergement, un itinéraire à un autre, ainsi que les dates ou les horaires de départ, sans que les participants puissent prétendre à aucune indemnité. Chaque participant doit se conformer aux règles de prudence et suivre les conseils donnés par l'accompagnateur. Guyane Authentique ne peut être tenu pour responsable des accidents qui seraient dus à l'imprudence individuelle d'un membre du groupe. Afrique Authentique se réserve le droit d'expulser à tout moment d'un groupe, une personne dont le comportement peut être considéré comme mettant en danger la sécurité du groupe ou le bien-être des participants. Aucune indemnité ne serait due.
Organisation technique :
CYG PRODUCTION VOYAGES SAS au capital de 650 000 -
Marque déposée : La Guyane Authentique
Siège social ; 11 Avenue des Saules, BP 62, 69 922 OULLINS Cedex
Li 069 05 0008
Garantie Financière : APS 15, avenue Carnot 75017 Paris. -
RCS LYON 450 116 140 000 28
Code APE : 633Z.
TARIFS INDIVIDUELS Complémentaire Complémentaire Plus Montant de la prime
Prix par personne Voyages > 4600 44 3.5 %* 64 5.5 %*
TARIFS FAMILLE (1) Complémentaire Complémentaire Plus Montant de la prime
143 3.2 %* 210 5.2 %*
*% sur le montant total du voyage. (1) on entend par famille parents et enfants à charge inscrits sur un même dossier. Les conditions générales et garanties annulation/bagages sont disponibles sur simple demande. Elles vous seront remises avec votre carnet de voyage.
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